Plateforme Educative
en Santé & Nutrition
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Dr Cyril Gauthier, médecin nutritionniste coordination@emno.fr.
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EPSD porte la plateforme EMNo_line
INFORMATIQUE DE SECURITE (IDS), SAS au capital de 691 460€, inscrite au RCS de Chalon sur Saône sous le numéro 339 178 949, domiciliée 2 avenue des Puits à MONTCEAU LES MINES.
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En aucun cas la responsabilité médicale du Dr Gauthier ou de la SAS EPSD et de toutes les personnes qui s’y rattachent ne saurait être engagée. EMNo_line, ne recueille pas de données médicales, ne fait pas de prescription et ne tient pas lieu de consultation. EMno_line est espace pédagogique dématérialisé et vient en appui d’une prise en charge en présentiel, des personnes qui souffrent d’obésité dans une logique de parcours par une équipe pluridisciplinaire,
L’objectif d’EMNo_line est d’accompagner les personnes qui souffrent d’obésité vers une autonomisation de leur prise en charge pour une modification durable des habitudes de vie. EMNo_line reste éventuellement accessible en direct aux utilisateurs dans une volonté de lutte contre les inégalités d’accès aux soins mais ne saurait se suffire à elle-même et l’accompagner pour une équipe spécialisée en nutrition reste prioritaire.
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Les données sont enregistrées sur EMNo_line sont stockées chez un hébergeur de données de santé agréé IDS et bénéficie d’un marquage CE classe I selon les normes ASIP[1]. INFORMATIQUE DE SECURITE (IDS), SAS au capital de 691 460€, inscrite au RCS de Chalon sur Saône sous le numéro 339 178 949, domiciliée 2 avenue des Puits à MONTCEAU LES MINES.
On distingue tout d’abord les fuites de données accidentelles. Elles sont généralement la conséquence d’une mauvaise manipulation, d’une négligence ou encore d’une faute d’inattention : envoi d’un fichier à la place d’un autre, erreur de destinataire, ou encore perte d’un support insuffisamment sécurisé comprenant des données sensibles (ordinateur, tablette, smartphone, clef USB, etc.).
D’autre part, il y a les fuites de données volontaires, souvent provoquées par une intrusion intentionnelle du système informatique depuis l’extérieur, voire aussi l’intérieur (cyberattaque). Elles profitent toujours d’une faille de sécurité, comme d’une faiblesse ou d’une gestion inadéquate des restrictions d’accès sur des fichiers ou des répertoires contenant des données privées et/ou sur les commentaires postés sur les forums qui ne sont pas accessibles aux internautes qui ne sont pas abonnés à EMNo_line.
Ainsi, en cas d’anomalie constatée, EPSD s’engage à communiquer dans un délai de 3 jour en toute transparence sur leur situation auprès de l’autorité de contrôle compétente, la CNIL en France ainsi que l’ensemble des personnes dont les données auraient été piratées, si la fuite peut engendrer un risque réel pour leurs droits et libertés (données sensibles).
Dans le cadre de l’article 51, les professionnels de santé pourront inscrire des patients sur EMNo_line. Les données saisies sont sous l’entière responsabilité des professionnels concernés. EMNo_line ne pourrait être tenu responsable d’utilisation abusive des données d’autrui.
Le site EMNo_line ne comporte aucune stratégie de marketing automatisé et il ne saurait faire état des données d’utilisateurs collectées dans des opérations d’emailing et des campagnes de liens sponsorisés.
EPSD dégage toute responsabilité quant aux marketings automatisés qu’il pourrait être mis en place par les navigateurs et/ou systèmes d’exploitation utilisés par les internautes.
EMNo_line est conçu pour transmettre un pseudo à chaque personne qui s’inscrit sur le site. En aucun cas, les coordonnées de l’internaute ne seront visibles en front office sur la plateforme EMNo_line sauf si l’internaute décide de modifier son pseudo et de le remplacer par son nom. EPSD ne pourra en aucun être tenu responsable de l’affichage des coordonnées de l’internaute.
La mise en place d’un registre du traitement des données
Conformément au RGPD ; EMNo_line est appelée à dresser un registre des données afin de recenser les différentes données traitées en précisant le type de traitements exercés, les catégories de données traitées, l’objectif et la finalité des traitements, les différents acteurs qu’englobent les traitements, et l’origine de ces données ainsi que leur destination s’il y a transfert.
[1] Agence Française de la Santé Numérique